Article 1: l’A.L.C.V. est une association socioculturelle ouverte à tous.
Article 2: Les activités régulières fonctionnent de septembre à juin, hormis pendant les vacances scolaires.
Article 3: Pour participer aux activités, il est obligatoire de s’acquitter de l’adhésion annuelle. L’adhésion n’est pas remboursable. Pour participer à certaines activités, il faut acquitter une cotisation dont le montant et les modalités de paiement sont fixés par le Conseil d’administration. Le montant des cotisations aux activités est forfaitaire.
Article 4: Chaque adhésion règlée l’ALCV donne droit à un pouvoir de vote en A.G. et permet à l’adhérent (ou son représentant pour les mineurs) d’être élu au Conseil d’administration.
Article 5: L’inscription à une activité n’est définitive qu’après le paiement de la cotisation. Pour les activités physiques il est obligatoire de fournir un certificat médical d’aptitude. Pour le centre de loisirs il est obligatoire de remplir la fiche sanitaire de liaison.
Article 6: Toute activité interrompue ou non consommée du fait de l’adhérent, ne donne lieu à aucun remboursement sauf cas de force majeure.
Article 7: Le maintien des activités organisées par l’A.L.C.V. est conditionné par le nombre de participants. L’A.L.C.V. peut être amenée à modifier le fonctionnement(jour/heure/salle/animateur) de ses ateliers sans que cela entraîne un droit à remboursement.
Article 8: Si une activité n’a pas lieu du fait de l’ALCV ou de son personnel, les séances seront si possible remplacées, sinon un remboursement interviendra à compter de la 3ème séances jusqu’à la reprise de l’activité.
Le remboursement des séances supprimées au delà de la 2ème interviendra à la reprise de l’activité. Dans le cas d’une suspension prolongée, les remboursements se feront à échéance trimestrielle.
Article 9: Les mineurs ne peuvent s’inscrire sans autorisation parentale (père-mère-tuteur).
Article 10: Les parents doivent accompagner leur(s) enfant(s) et le(s) confier à l’animateur. L’A.L.C.V. dégage toute responsabilité quant aux accidents éventuels survenus en dehors de l’activité.
Article 11: Pour certaines activités, les adhérents devront participer à la mise en place et au rangement du matériel et du mobilier nécessaires à l’activité.
Article 12: Il est vivement recommandé aux adhérents de souscrire une assurance en responsabilité civile les garantissant pour un préjudice qu’ils pourraient causer.
La responsabilité de l’A.L.C.V. n’est mise en cause qu’à l’occasion d’un sinistre engageant sa responsabilité civile durant les activités qu’elle organise.
Article 13: Tout matériel appartenant à un adhérent ou une association ne peut être entreposé qu’après accord de la Direction.
Article 14: Toute détérioration de matériel entraîne l’obligation pour son auteur de faire procéder à ses frais à la réparation ou au remplacement de l’objet endommagé. En aucun cas, le matériel ne doit sortir de l’A.L.C.V. sans l’accord préalable de la Direction
Article 15: Tout comportement pouvant occasionner un préjudice moral ou matériel à l’A.L.C.V. ou à ses membres est proscrit et pourra entraîner des poursuites et/ou l’exclusion de l’association.
Article 16: La diffusion de publicité ou de tracts et l’affichage dans les locaux de l’A.L.C.V. sont soumis à l’accord préalable de la Direction.
Article 17: Il est interdit de fumer dans l’enceinte des bâtiments.
Article 19: Il est formellement interdit d’introduire dans les locaux de l’A.L.C.V., tout objet dangereux (canif, cutter et autres …).
Article 20: Tout manquement au présent règlement peut conduire l’adhérent ou l’usager à son éviction de l’A.L.C.V. après constat des faits.
Article 21: La circulation et le stationnement dans la cour sont strictement interdits pendant les périodes de fonctionnement du centre de loisirs.
Article 22: Les consignes de sécurité sont affichées à l’entrée de l’A.L.C.V. et doivent être consultées et respectées par tous.
Article 23: Le conseil d’administration de l’A.L.C.V. fixe et se réserve le droit de modifier, si cela lui paraît nécessaire, le présent règlement intérieur.
